Renouvellement : répulsif sable quartzeux

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RÈGLEMENT 2023/1488 DU 6 JUILLET 2023, AU JOUE DU 20 JUILLET. L'approbation de la substance active à faible risque sable quartzeux (= dioxyde de silicium, quartz ; CAS n° 14808-60-7) est renouvelée jusqu'au 31 août 2038. Un produit est autor...
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Prolongation d'approbation : sursis pour 29 substances actives

  • sous-catégorie : BIOAGRESSEURS
RÈGLEMENT 2023/1446 DU 12 JUILLET 2023, AU JOUE DU 13 JUILLET. Les périodes d'approbation des substances actives suivantes sont prolongées afin de permettre l'achèvement des évaluations requises et de mener à bien les procédures décisionnel....
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Produits phyto : statistiques européennes

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RÈGLEMENT N° 2023/1537 DU 25 JUILLET 2023, AU JOUE DU 26 JUILLET. Le règlement 2023/1537 précise les exigences en matière de données à fournir par les États membres pour la production de statistiques sur les produits phytopharmaceutiques en....
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Renouvellement d'approbation : insecticide Bt subsp. Aizawai souche GC-91

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RÈGLEMENT 2023/1000 DU 23 MAI 2023, AU JOUE DU 25 MAI. L'approbation de Bacillus thuringiensis subsp. aizawai souche GC-91 est renouvelée jusqu'au 30 juin 2038. En France, un produit insecticide UAB et de biocontrôle (Agree 50 WG) est formulé ...
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Robots de désherbage

  • sous-catégorie : BIOAGRESSEURS
Des chercheurs de l'Institute for Food and Resource Economics de l'Université de Bonn ont évalué le coût maximal d'acquisition (MAV) de robots de désherbage et leurs déterminants (attributs technologiques, coût de la main-d'oeuvre, caractéris....
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Expiration d'approbation : Pyridalyl

  • sous-catégorie : BIOAGRESSEURS
RÈGLEMENT 2023/932 DU 8 MAI 2023, AU JOUE DU 10 MAI. Aucune demande de renouvellement d'approbation n'ayant été introduite pour la substance active pyridalyl, l'approbation de la substance expire à la date prévue avant l'octroi de la prolongat...
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Site chambre d'agriculture Nouvelle-Aquitaine

  • sous-catégorie : BIOAGRESSEURS
La chambre d'agriculture de Nouvelle-Aquitaine a mis en ligne un site dédié à la biodiversité en milieu agricole, ses enjeux, les auxiliaires de cultures, les aménagements et pratiques favorables à cette biodiversité. Adressé aux agriculteurs....
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Non-renouvellement : insecticide pyridalyl

  • sous-catégorie : BIOAGRESSEURS
Règlement 2023/932 du 8 mai 2023, au joue du 10 mai. Aucune demande de renouvellement de l'approbation du pyridalyl n'ayant été introduite, la substance active (aucun produit homologué en France) est retirée du marché à compter du 30 juin 20...
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Indemnisations : mesures de lutte obligatoire

  • sous-catégorie : BIOAGRESSEURS
Une série d'arrêtés parus au BO du Masa du 30 mars détaillent les mesures de prise en charge partielle des indemnisations versées par le Fonds national agricole de mutualisation du risque sanitaire et environnemental (FMSE) aux agriculteurs ...
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Surveillance : organismes réglementés ou émergents

  • sous-catégorie : BIOAGRESSEURS
Une série d'instructions techniques publiées au bulletin officiel du Masa du 12 avril déclinent, pour les différentes filières (pomme de terre DGAL/SDSPV/2023-244, cultures légumières et PPAMC DGAL/SDSPV/2023-245, arboriculture fruitière DG....
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Résidus de produits phyto : programme de contrôle

  • sous-catégorie : BIOAGRESSEURS
RÈGLEMENT 2023/731 DU 3 AVRIL 2023, AU JOUE DU 4 AVRIL. Le règlement 2023/731 précise les dispositions concernant le « Programme de contrôle, pluriannuel et coordonné, de l'Union européenne pour 2024, 2025 et 2026 destiné à garantir le res.....
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Résidus de produits phyto : programme national de contrôle et de surveillance

  • sous-catégorie : BIOAGRESSEURS
INSTRUCTION TECHNIQUE DGAL/SDEIGIR/2023-289 27/04/2023, AU BO DU MASA DU 4 MAI. La note de service établit la programmation pour les prélèvements de végétaux et produits végétaux à réaliser en 2023 dans le cadre des plans de contrôle et d......
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Biocides et publicité : annulation des restrictions

  • sous-catégorie : BIOAGRESSEURS
Par une décision du 21 avril 2023, le Conseil d'État annule les dispositions de l'article R. 522-16-2 du code de l'environnement en matière de publicité des produits biocides à destination des professionnels. Ces dispositions imposaient de f...
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Pulvérisation et dérive : nouveaux matériels homologués

  • sous-catégorie : BIOAGRESSEURS
NOTE DE SERVICE DGAL/SDSPV/2023-282 du 25 avril 2023, AU BO DU MASA DU 4 MAI. La DGAL a mis à jour la liste des matériels d'application homologués pour diminuer les zones de non-traitement (ZNT) à proximité des milieux aquatiques, ainsi que ...
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Produits phyto : contenu et format des registres

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RÈGLEMENT 2023/564 DU 10 MARS 2023, AU JOUE DU 13 MARS En application de l'article 67, paragraphe 1, du règlement no 1107/2009, les utilisateurs professionnels de produits phytopharmaceutiques doivent tenir des registres des produits qu'ils...
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CEPP : nouvelles actions

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ARRÊTÉ DU 13 MARS 2023, AU BO DU MASA DU 16 MARS. L'arrêté du 13 mars 2023 renouvelle de dix actions standardisées donnant droit à des certificats d'économie des produits phytopharmaceutiques (CEPP), intègre de nouvelles références commer......
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Appel à projets

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L'appel à projets « Financement des préséries d'innovations technologiques liées aux équipements agricoles » (plan d'investissement France 2030), ouvert jusqu'au 26 septembre 2023, vise le financement de préséries industrielles de machines f.....
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Appel à projets

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L'appel à projets de recherche et innovation « L'épidémiosurveillance étendue pour appuyer la transition agroécologique de conduite des cultures » vise à promouvoir des travaux relatifs à l'extension de l'épidémiosurveillance des cultures...Li...
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Laboratoire partenarial associé

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Inrae et l'IFV ont signé le 26 février une convention de création d'un laboratoire partenarial associé (LPA) : Vitivirobiome au service de la recherche sur les virus de la vigne. Le LPA Vitivirobiome s'est doté d'un programme scientifique sur ...
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Dispositif Equipements

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Le dispositif France 2030 « ?quipements pour la troisième révolution agricole » a été lancé le 1er mars, avec une enveloppe de 400 millions d'euros, dont 100 M? pour les filières fruits et légumes. Une instruction technique publiée le 3 mar......
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