Invasion biologique non gérée : responsabilité civile engagée ?

Invasion biologique non gérée : responsabilité civile engagée ?

La prolifération massive et récurrente de chenilles sur une plantation constitue un trouble anormal de voisinage lorsqu'elle se répète chaque fin d'hiver et au printemps. La responsabilité du propriétaire est engagée de plein droit, sans qu'il...
Vers la fin de l’utilisation du cuivre

Vers la fin de l’utilisation du cuivre

En juillet 2025, l'Anses a délivré des décisions pour 34 produits à base de cuivre. Évolution des autorisations, des mesures sur les conditions d'utilisation et agenda.J. Laville, Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'...

Réglementation en amont : vers le certiphyto nouveau

  • sous-catégorie : Environnement
Après cinq ans d'existence, le certiphyto (certificat individuel phytosanitaire) va être rénové. En l'attente du décret officialisant cette rénovation, un représentant de la DGER du MAAF en a présenté le projet lors de la journée Réglem...L...

projet de loi d'avenir agricole

  • sous-catégorie : Méthodes alt., Espaces verts et forêts, Réglementation, Environnement
Quoi de prévu pour les phytos ?Tout d'abord, le transfert à l'Anses(1) des décisions d'AMM. Jusqu'ici, l'Anses publiait un avis portant notamment sur l'évaluation des risques. Puis le MAAF donnait ou non l'AMM (ou la retirait), en fonction de ...

UNE STATION DE QUARANTAINE AU COEUR DU DISPOSITIF PHYTOSANITAIRE FRANCAIS

  • sous-catégorie : BIOAGRESSEURS, Méthodes alt., Espaces verts et forêts, Réglementation
Visite de l'Unité de quarantaine de Clermont-Ferrand, rattachée au LSV de l'ANSESLa station de quarantaine de Clermont-Ferrand (Laboratoire de la santé des végétaux, Anses) effectue des observations et analyses sur des végétaux introduits dans...

Certificats individuels phytos, études de cas

  • sous-catégorie : BIOAGRESSEURS, Arboriculture fruits, Cultures légumes, Méthodes alt., Produits phyto.
En réponse à des questions posées par deux lecteurs utilisateurs professionnels de produits phytopharmaceutiques, travaillant l'un sur le domaine d'un château privé et l'autre dans une société prestataire de services en expérimentation phytos....

Alimentation et santé, l'exposition précisée. Résultats de l'EAT2 pilotée par l'ANSES

  • sous-catégorie : BIOAGRESSEURS, Méthodes alt.
L'EAT 2 menée par l'Anses de 2006 à 2010 a évalué l'exposition alimentaire chronique de la population française à 445 contaminants chimiques.Elle a décelé des risques liés à des surexpositions pour : ' 9 contaminants chimiques naturels : ar......

MAI 2011, BONNES PRATIQUES PHYTOS

  • sous-catégorie : Environnement
Des lois et des objets Ecophyto 2018 cadre les bonnes pratiques Pulvérisateurs, à vos marques, prêts, contrôlezEtiquettes, (ré-)apprendre à les lireLes OFDI, objets facilitant dûment identifiées ; bidons, tablier, buses, adjuvants, matériel......

Octobre 2008, l'ABIM à Lucerne

  • sous-catégorie : Méthodes alt.
20et 21 octobre, troisième congrès du biocontrôle Pour la 3e année consécutive, les 20 et 21 octobre 2008, avait lieu à Lucerne en Suisse le Congrès ABIM (Annual Biocontrol Industry Meeting) que l'on peut traduire par « Congrès annuel de l'.....

Buses anti-dérive et traitement des effluents, les premières listes sortent

  • sous-catégorie : Environnement
On s'en souvient, l'arrêté « sur l'utilisation des phytos » du 12 septembre 2006 permet de réduire la largeur de certaines « zones non traitées », et aussi de traiter des effluents phytosanitair à la ferme, mais? Mais à certaines conditions......
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